Conditions d’utilisation
Conditions d’utilisation du site
1. Acceptation des conditions
​
En accédant et en utilisant le site By S. art painting, www.bysartpainting.com , vous acceptez de respecter les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
​
2. Accès au site
​
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur. L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment et sans préavis.
​
3. Contenu du site
​
-
Les textes, images, photographies, peintures, graphismes et vidéos présents sur le site sont la propriété exclusive de Sylvie Bergey ou de leurs auteurs respectifs.
-
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation commerciale sans autorisation écrite est interdite.
4. Utilisation du site
​
-
Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions.
-
Vous vous interdisez tout usage pouvant nuire au site, à ses utilisateurs ou aux systèmes informatiques associés.
​
5. Liens externes
​
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable du contenu, des pratiques ou de la disponibilité de ces sites externes.
6. Données personnelles
​
Les données collectées via le site (formulaire de contact) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité .
​
7. Responsabilité
​
L’éditeur du site fait son possible pour assurer l’exactitude des informations publiées.
Toutefois, il ne peut garantir que le site est exempt d’erreurs ou que les informations sont complètes.
L’utilisateur utilise le site à ses propres risques et l’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects.
​
8. Droit applicable
​
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents en France.
​