Mentions légales

​​1. Éditeur du site

​

Le présent site est édité par :

Sylvie Bergey

Statut : Artiste peintre – Auto-entrepreneur 

Adresse : [Adresse postale]

Téléphone : + 33 6 82 59 52 43

E-mail : by.s.artpainting@gmail.com

N° SIRET : 98223237300018

​

2. Hébergeur

​

Le site est hébergé par WIX

​

3. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, peintures, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Sylvie Bergey, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

 

4. Données personnelles

 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vos données collectées via le formulaire de contact ou la newsletter sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes ou vous envoyer des informations.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité .

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à :by.s.artpainting@gmail.com

 

5. Responsabilité

 

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de tout dommage lié à l’utilisation du site.

 

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.